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Convoquée en session ordinaire par Son Excellence Monsieur Denis SASSOU NGUESSO, Président de la République du Congo, Président en Exercice, la Conférence des Chefs d'Etat de la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC) s'est réunie le 25 Juillet 2012 à Brazzaville (République du Congo).
Etaient présents:
• Pour la République du Cameroun, S.E.M. Paul BIYA, Président de la République;
• Pour la République Centrafricaine, S.E.M. François BOZIZE YANGOUVONDA, Président de la République;
• Pour la République Gabonaise, S.E.M. Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République;
• Pour la République de Guinée Equatoriale, S.E.M. OBIANG NGUEMA MBASOGO, Président de la République;
• Pour la République du Tchad, S.E.M. Idriss DEBY ITNO, Président de la République.
Monsieur Antoine NTSIMI, Président de la Commission de la CEMAC, rapportait les affaires inscrites à l'ordre du jour.
Ont aussi pris part aux travaux de cette session, les membres du Conseil des Ministres de la CEMAC, le Vice-président et les Commissaires de la CEMAC, le Gouverneur de la BEAC, le Président du Parlement Communautaire, le Premier Président de la Cour de Justice, le Président de la BDEAC, le Secrétaire Général de la COBAC, ainsi que les premiers responsables des Institutions Spécialisées de la Communauté. La Conférence des Chefs d'Etat a été précédée par la vingt-troisième session ordinaire du Conseil des Ministres de l'Union Economique de l'Afrique Centrale (UEAC), tenue le 22 Juillet 2012 à Brazzaville. La cérémonie d'ouverture officielle de la Conférence a été marquée par:
• l'observation d'une minute de silence en mémoire de
S.E.M. John ATTA MILLS, Président de la République du Ghana, décédé le 24 Juillet 2012;
• le mot de bienvenue du Député-maire de la ville de Brazzaville;
• l'allocution du Président de la Commission de la CEMAC et
• le discours de S.E.M. Denis SASSOU NGUESSO, Président en Exercice de la Conférence des Chefs d'Etat.
Dans son allocution, le Président de la Commission a présenté les grandes avancées enregistrées dans la conduite du processus d'intégration de la CEMAC sur les cinq dernières années. Il s'est notamment appesanti sur l'état d'avancement du Programme Economique Régional, de la libre circulation en zone CEMAC, de la mise en place de la compagnie aérienne Air CEMAC, des grands projets d'infrastructures d'interconnexion. Il a, avant de terminer son propos, salué la contribution déterminante des partenaires extérieurs de la CEMAC dans la conduite des projets communautaires. Prononçant le discours d'ouverture officielle des travaux de la Conférence, le Président en exercice de la CEMAC a renouvelé aux Chefs d'Etat et aux peuples de la sous-région, sa gratitude pour la solidarité et l'amitié spontanément manifestées suite à la tragédie dont a été victime la République du Congo le 4 mars dernier. Rappelant que la présente Conférence se tient dans un contexte de renaissance de la Communauté, le Président en exercice a indiqué que les dossiers soumis à l'examen des Chefs d'Etat constituent une synthèse des principaux facteurs devant concourir à rendre les économies de la CEMAC plus performantes.
Poursuivant son propos, le Président en exercice de la CEMAC s'est appesanti sur les questions de financement des projets communautaires. Il a rappelé l'instruction formulée à l'adresse du Président de la Commission et du Gouverneur de la BEAC de soumettre à la Conférence des propositions pour la mise en place, outre du Fonds Emergence CEMAC, des mécanismes de mobilisation interne et externe des ressources devant financer les projets régionaux d'envergure, en particulier dans les domaines de l'agriculture et des infrastructures d'intégration.
Abordant l'examen des points inscrits à son ordre du jour adopté sans amendement, la Conférence a suivi, avec intérêt, la présentation du 6ème rapport d'étape du Programme des Réformes Institutionnelles (PRI) de la CE-MAC faite par le Président en exercice de la CEMAC.
La Conférence a noté, avec satisfaction, les progrès réalisés au titre du restant des actions des réformes institutionnelles de la CEMAC et a félicité Son Excellence Monsieur Denis SASSOU-N'GUESSO, Président en exercice de la CEMAC, pour la qualité du travail accompli.
Après avoir réitéré ses remerciements à Son Excellence OBIANG NGUEMA MBASOGO, Président de la République de Guinée Equatoriale, pour toutes les diligences accomplies en faveur cet important dossier depuis mars 2006, la Conférence a adopté le 6ème rapport d'étape du Programme des Réformes Institutionnelles dans son intégralité.
La Conférence a cependant noté que les dysfonctionnements qui avaient suscité les réformes institutionnelles de la CEMAC depuis 2006 persistent encore. Elle s'est préoccupée, notamment, de la persévérance des problèmes associés à la gouvernance des institutions communautaires.
Elle a, en conséquence, décidé que des réformes plus approfondies soient conduites par le Président en exercice de la CEMAC, en liaison avec S. E.M. OBIANG NGUEMA MBASOGO, Président de la République de Guinée Equatoriale, pour encadrer les activités des institutions de la CEMAC et les rendre plus lisibles. Analysant la question de la sécurisation du financement de la Communauté par la Taxe Communautaire d'Intégration (TCI), la Conférence a adopté un Acte Additionnel Portant modification de l'Acte Additionnel N°01 /Ol-CEMAC-046-CE-03 du 8 décembre 2001 portant modification de l'Acte Additionnel N° 03/00-CEMAC-046-CM-O5 du 14 décembre 2000 instituant un mécanisme autonome de financement de la Communauté. La Conférence a invité les Ministres en charge des Finances à appliquer intégralement les dispositions du texte régissant le mécanisme de financement de la CEMAC. Au plan institutionnel, la Conférence a adopté deux Actes Additionnels portant transformation de certaines entités communautaires en institutions spécialisées de l'Union Economique de l'Afrique Centrale. Il s'agit:
• de l'Agence de supervision de la sécurité aérienne en Afrique Centrale (ASSA-AC);
• du Comité Inter-Etats des Pesticides d'Afrique Centrale(CPAC).
Au titre de la mise en œuvre des dossiers communautaires, la Conférence a été informée de l'état des ratifications des textes constitutifs de la CEMAC, de l'évolution du dossier de la Compagnie de transport aérien Air CE-MAC, des avancées réalisées dans le cadre de la mise en circulation des Passeports CEMAC biométriques, de l'exécution du Programme Economique Régional. La Conférence a exhorté ceux des Etats membres qui n'ont pas encore ratifié les textes communautaires, à accomplir cette formalité dans les meilleurs délais afin de permettre l'installation et le fonctionnement des Institutions prévues par lesdits textes. Afin de créer véritablement un espace intégré de la zone CEMAC, la Conférence a décidé de rendre effective la libre circulation des personnes par l'émission des passeports biométriques CEMAC. Elle a salué l'assistance apportée par INTERPOL dans ce domaine et instruit la Commission à prendre toutes les mesures nécessaires pour le déploiement rapide des machines de lecture des passeports biométriques au niveau des postes frontières des Etats membres. Une évaluation de l'état d'exécution de cette décision sera présentée à la prochaine Conférence des Chefs d'Etat par le Président exercice de la CEMAC.
Concernant la Compagnie aérienne communautaire Air CEMAC, la Conférence s'est félicitée de la décision de régulation du secteur du transport aérien en zone CE-MAC prise par le Conseil des Ministres. Apportant son appui à cette initiative, la Conférence encourage la conclusion finale des négociations avec Air France en vue d'un partenariat industriel et stratégique satisfaisant, évitant tout monopole, et assurant les conditions d'une libre concurrence.
La Conférence a été informée de la mise en œuvre du Programme Economique Régional (PER), et notamment de l'état d'exécution des huit tronçons routiers intégrateurs. Elle a relevé les progrès enregistrés et s'est toutefois préoccupée des lenteurs apparues dans la formulation des PER/volets pays.
Pour accélérer la réalisation de cet important Programme dont l'objectif global est de contribuer à l'approfondissement du processus d'intégration en stimulant une croissance forte, durable et réductrice de pauvreté, la Conférence a adopté une Décision portant création d'un Cadre institutionnel pour la mise en œuvre et le pilotage du PER.
Elle a, par ailleurs, engagé la Commission à conduire toutes les actions adéquates en vue de la mise en place du Fonds Emergence CEMAC devant garantir un financement pérenne au PER.
Au titre des activités des Organes de la Communauté, la Conférence a suivi les rapports présentés respectivement par le Gouverneur de la BEAC, le Président de la Banque de Développement des Etats de l'Afrique Centrale (BDEAC), le Secrétaire Général de la Commission Bancaire de l'Afrique Centrale (COBAC) et le Président de la COSUMAF.
Le Gouverneur de la BEAC, après avoir rappelé les faits marquants de l'environnement économique international, a présenté les grandes tendances économiques, monétaires et financières des pays de la CEMAC en 2011 et les perspectives pour 2012.
II ressort de son exposé que les pays de la CEMAC, à l'instar d'autres pays d'Afrique, ont fait montre d'une certaine résilience face aux effets de la crise Internationale, avec une hausse du PIB réel fixée à 5,1 % en 2011 et des perspectives plus favorables pour l'année 2012. Le Gouverneur a ensuite informé la Conférence que l'Institut d'Emission, au cours de l'exercice passé, a lancé plusieurs chantiers d'envergure, conformément à la feuille de route fixée par les Chefs d'Etat lors du Sommet de Bangui en janvier 2010. Ainsi, dans le cadre de son redressement, la BEAC a élaboré un Plan de Réforme et de Modernisation de la BEAC à l'Horizon 2013. A cet effet, des avancées notables ont été enregistrées et concernent:
(i) le déploiement de la nouvelle politique de contrôle interne;
(ii) l'application progressive du code des marchés ;
(iii) le retour à l'équilibre financier et le rétablissement de son compte d'exploitation ;
(iv) le lancement promoteur du plan directeur des ressources humaines;
(v) la poursuite du renforcement en ressources humaines de la COBAC ;
(vi) l'adoption d'une politique prudente de gestion des avoirs extérieurs;
(vii) le lancement réussi des titres publics à souscription libre dans l'espace CEMAC ; et enfin,
(viii) la mise en œuvre de structures de régulation et de lancement de la monnaie électronique.
Prenant à son tour la parole, le Président de la BDEAC a présenté à la Conférence le bilan des activités de l'Institution au titre des exercices 2010 et 2011. La Banque a enregistré en 2011 un volume de prêts, approuvés par le Conseil d'Administration, de FCFA 159 milliards et 145 millions contre un objectif de FCFA 110 milliards. Le Président de la BDEAC a, en outre, indiqué que la Banque a développé de nouvelles stratégies de mobilisation de ressources, à l'instar de l'emprunt auprès de la République du Congo, et fait part à la Conférence, de la finalisation en cours du document de Stratégie de développement de 1' Institution, sous les orientations de l'Assemblée Générale des Actionnaires. Ledit document a pour vocation le repositionnement de la Banque sur la scène régionale et internationale. A cet effet, le Président de la BDEAC a formulé le vœu d'un soutien ferme des Etats dans la consolidation des efforts entrepris. Il a, enfin, annoncé l'ouverture effective des représentations nationales, visant à renforcer la présence de la BDEAC dans les pays de la CEMAC autres que le Congo qui en abrite le siège.
Le Secrétaire Général de la COBAC a décrit la situation du système bancaire de la CEMAC dont l'efficacité de la supervision continue de pâtir de la faiblesse des moyens matériels et humains de l'organe de supervision bancaire. A cet égard, il a souligné le manque structurel de ressources humaines du Secrétariat Général de la COBAC, malgré les efforts accomplis par la BEAC. Par ailleurs, le Secrétaire Général a indiqué que la nature des décisions prises par la Cour de Justice de la CEMAC, à rencontre de certaines décisions de la COBAC ainsi que les contestations parfois abusives de ses actes, emportent des conséquences potentiellement préjudiciables à la stabilité du système bancaire de la CEMAC. Pour juguler cette situation, il a sollicité l'intervention des Chefs d'Etat, garants de la stabilité du système bancaire.
La Conférence, prenant acte de cette présentation, a instruit le Président de la Commission de lui soumettre, à sa prochaine session, un dossier sur la situation des recours formulés devant la Cour de Justice de la CEMAC (CJC) à rencontre des décisions de la COBAC. Intervenant en dernier dans l'examen de ce point, le Président de la COSUMAF a présenté la situation du Marché Financier et relevé les actions entreprises qui ont permis de consolider le cadre réglementaire et la promotion du marché, le rendant ainsi visible et opérationnel avec une contribution au financement des économies des pays membres d'un montant cumulé de deux cent soixante dix huit milliards (278 000 000 000) FCfa. Il a exhorté la Conférence à prononcer, au cours des présentes assises, l'unification des deux marchés boursiers opérant dans la CEMAC. Le Président de la COSUMAF a, par ailleurs, sollicité une action politique forte des Etats membres pour soutenir le développement du Marché Financier, notamment par l'adoption des mesures volontaristes favorables à l'introduction en bourse des entreprises qui sont dans leur giron et des filiales de grands groupes étrangers.
La Conférence, suite à l'intervention du Président de la COSUMAF, a réaffirmé l'importance du marché financier pour l'ensemble des pays membres et la nécessité de mettre fin à la cohabitation des deux marchés de la zone. Elle invite toutes les parties prenantes au dossier de trouver rapidement des solutions tirées de l'expertise obtenue de la Banque Africaine de Développement. Poursuivant ses travaux, la Conférence a réaffirmé le principe de rotation intégrale aux postes de dirigeants des institutions communautaires avec effet immédiat. Elle a décidé, toutefois, que le pays qui abrite le siège d'une institution communautaire ne peut prétendre occuper le poste de premier responsable de celle-ci. En outre, elle a décidé du principe d'un mandat unique non renouvelable.
Par la suite, elle a procédé aux nominations aux postes ci-après:
1.- A la Commission de la CEMAC:
- Président, Congo;
- Vice-Président, Guinée Equatoriale;
2.- A la Banque de Développement des Etats de l'Afrique Centrale
- Vice-Président, République Centrafricaine
3.- A la Commission Bancaire d'Afrique Centrale
- Secrétaire Général, Tchad;
- Secrétaire Général Adjoint, Cameroun.
4.- A la Commission de Surveillance des Marchés Financiers (COSUMAF), Président,
- Guinée Equatoriale
5.- Au Groupe d'Actions contre le Blanchiment d'Argent en Afrique Centrale
- Secrétaire Permanent, Cameroun
6.- A la Communauté Economique du Bétail, de laViande et des Ressources Halieutiques (CEBEVI-RHA)
- Directeur Général, Gabon;
- Directeur Général Adjoint, Congo.
7.- A l'Organisation pour la Coordination de la Lutte contre les Endémies en Afrique Centrale (OCEAC)
- Secrétaire Général, Gabon.
8.- A l'Institut Sous-régional Multisectoriel de Technologies Appliquées, de Planification et d'Evaluation
des Projets (ISTA)
- Directeur Général, Guinée Equatoriale
- Directeur Général Adjoint, Tchad
9.- A l'Ecole d'Hôtellerie et de Tourisme de la CEMAC
- Directeur Général, Centrafrique
10.- A l'Ecole Inter-Etats des Douanes (EIED)
- Directeur Général, Gabon.
11.- Au Pôle Régional de Recherche Appliquée au Développement des Systèmes Agricoles d'Afrique Centrale (PRASAC)
- Directeur Général, Centrafrique;
12.- A l'Institut Sous-régional de Statistique et d'Economie Appliquée (ISSEA)
- Directeur Général, Tchad
13.- A l'Institut de l'Economie et des Finances (IEF-Pôle Régional)
- Directeur Général, Guinée Equatoriale
14.- Air CEMAC
- Directeur Général, Centrafrique
15.- A l'Agence de supervision de la sécurité aérienne en Afrique Centrale (ASSA-AC).
- Directeur Général, Cameroun
16.- Au Comité Inter-Etats des Pesticides d'Afrique Centrale (CPAC).
- Directeur Général, Centrafrique.
La Conférence a salué le travail accompli par l'ensemble des responsables sortants dans l'exercice de leur mandat. Elle a invité les responsables entrants et ceux en place à inscrire leurs actions dans le cadre de la transparence dans la gestion et du renforcement de la collégialité dans les prises de décision.
Analysant les situations sociale, politique et économique sous-régionale et internationale, la Conférence a salué la maturité de la classe politique et du peuple congolais, qui il permis le déroulement en cours d'élections législatives libres et démocratiques dans ce pays. Elle a réitéré la position de l'Union Africaine sur la situation qui prévaut actuellement au Mali. Elle a, par ailleurs, exhorté la République Gabonaise et la République de Guinée Equatoriale à trouver une solution pacifique à leur différend frontalier par l'exploitation conjointe des ressources de la zone autour de l'Ile de MBAGNE.
La Conférence a accordé une assistance financière de 5 milliards de FCA, à repartir entre cinq Etats membres, à raison d'un milliard par Etat, pour aider à la réalisation des opérations de désarmement, de démobilisation et de réinsertion en République Centrafricaine. Les points inscrits à leur ordre du jour étant épuisés, les Chefs d'Etat ont adressé leurs vives félicitations à leur Ami et Frère, S.E.M. Denis SASSOU-N'GUESSO, Président de la République du Congo, pour ses actions multiformes en qualité de Président en Exercice de la Conférence.
La présidence de la Communauté sera assurée, pour compter de ce jour, par S.E.M. Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République Gabonaise à qui la Conférence souhaite d'emblée pleins succès à la tête de la Communauté et lui assure sa pleine disponibilité. La 12eme session ordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat de la CEMAC se tiendra à Libreville, République Gabonaise.
Au terme de leurs travaux, les Chefs d'Etat ont exprimé leurs sincères remerciements à leur Ami et Frère, S.E.M. Denis SASSOU-N'GUESSO, Président de la République du Congo, au Gouvernement et au Peuple Congolais, pour l'accueil chaleureux et fraternel, ainsi que pour l'hospitalité généreuse qui leur ont été réservés tout au long de leur séjour à Brazzaville. Les travaux de la onzième session ordinaire de la Conférence des Chefs d'Etat de la CEMAC se sont déroulés dans une atmosphère de sérénité, de compréhension réciproque et d'entente cordiale. /-
Fait à Brazzaville, le 25 Juillet 2012
Pour la Conférence des Chefs d'Etat,
Le Président en exercice,
Denis SASSOU-NGUESSO
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